ARTICLE 1 : Objet
En publiant sur HexaRolls le contenu de ses sites et les membres sont tenus de respecter les conditions générales de publication décrites ci-après.
Les conditions générales de publication sont régies par la loi française. En application des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou diffusion de quelque document ou de quelque information, y compris les informations ou documents téléchargeables, est strictement interdite sans l'accord préalable et écrit de HexaRolls.
Ce contrat est conclu entre :
Le gérant du site internet, ci-après désigné « l’Éditeur »,
Toute personne physique ou morale souhaitant accéder au site et à ses services, ci-après appelé « l’Utilisateur ».
Les conditions générales de publication doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant publier du contenu sur le site.